Déposée le 27 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KELFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société 4 COULEURS domicilié(e) 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 735 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Passé Société 4 COULEURS - France.
La marque KELFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702243.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société 4 COULEURS SARL - 31 à 35, rue Henri Barbusse, Technoparc du Rousset, 26000 VALENCE - France - SIREN 378735260
Gérard Passé Société 4 COULEURS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15
Inscription le 24 mars 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°493342 - Publication au BOPI 2009-03-24
Demande de renouvellement le 19 octobre 2007 n°2353612 - Publication au BOPI 2007-10-19
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Patisserie et confiserie, glaces comestibles Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) à savoir: fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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